PI 012 540 600 88 - CF RBDRRT75E26I138I - CITRA: 008043-AG-0002 - CIN: IT008043B5JRYIZTBX
Mentions légales
Termes et conditions d'utilisation
Le site Internet AGRITURISMO AL PAGAN (ci-après, pour faire court, le Site) a pour but de fournir à ses destinataires (qu'il s'agisse d'entreprises ou d'utilisateurs individuels) des informations institutionnelles concernant sa structure sociale et les activités exercées dans le secteur auquel il appartient.
Propriété intellectuelle
Tous les droits sur les contenus (à titre d'exemple, textes, images, signes distinctifs, fichiers audio et vidéo et architecture du Site) sont réservés, conformément à la législation en vigueur.
Les contenus des pages du Site ne peuvent, ni totalement ni partiellement, être copiés, reproduits, transférés, téléchargés, publiés ou distribués de quelque manière que ce soit sans l'accord écrit préalable de la société AGRITURISMO AL PAGAN, sous réserve de la faculté de reproduction et de communication, dans les limites prévues par les art. 65 et suivants de la Loi sur la protection du droit d'auteur et des autres droits connexes à son exercice (L. 633/1941) mise à jour, en dernier lieu, par les modifications apportées par le D.L. 16 octobre 2017, n. 148, converti, avec modifications, par la L. 4 décembre 2017, n. 172, et la possibilité de les stocker sur son propre ordinateur ou d'imprimer des extraits des pages de ce Site, uniquement pour un usage personnel.
Les marques et logos figurant sur ce site sont la propriété de AGRITURISMO AL PAGAN et de leurs propriétaires respectifs, lesquels se réservent le droit d'entreprendre toute action civile et pénale appropriée à l'encontre de toute initiative prise par des tiers visant à utiliser, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, des signes distinctifs identiques ou pouvant prêter à confusion avec lesdites marques. Le site web, la charte graphique, les textes sont soumis au Copyright © des propriétaires des marques (tous droits réservés).
La reproduction de la marque, des affirmations soumises au copyright, des images et de toute autre forme de communication est interdite, sauf autorisation incontestable de AGRITURISMO AL PAGAN et des propriétaires respectifs, et suite à une négociation explicite.
Toute forme de lien vers le présent Site, si elle est insérée par des tiers, ne doit pas nuire à l'image et aux activités de AGRITURISMO AL PAGAN. Le « deep linking », c'est-à-dire l'utilisation, sur des sites de tiers, de parties du Site ou en tout cas le lien direct vers les pages sans passer par la page d'accueil du Site, est interdit.
Le non-respect éventuel des présentes dispositions, sauf autorisation écrite explicite, sera poursuivi devant les juridictions civiles et pénales compétentes.
Limites de responsabilité
Les textes, informations et autres données publiés sur ce Site ont exclusivement un but informatif et ne revêtent pas de caractère officiel, sauf disposition contraire conformément à la législation en vigueur.
AGRITURISMO AL PAGAN n'assume aucune responsabilité pour les services offerts par des tiers, avec lesquels le Site a activé un lien de connexion, et pour tout autre contenu, information ou autre élément contraire aux lois de l'État italien présents dans la ressource du tiers liée au lien joint.
En aucun cas AGRITURISMO AL PAGAN ne pourra être tenu responsable des dommages causés à des tiers du fait de l'utilisation erronée, nuisible et/ou non autorisée des matériaux contenus sur le site, ou de la transmission d'éventuels virus infectant les équipements informatiques utilisés par les visiteurs dudit site.
L'utilisateur reconnaît que son utilisation est subordonnée à l'acceptation des termes et conditions ci-après établis.
Données personnelles et protection de la vie privée
En ce qui concerne le traitement des données personnelles des utilisateurs/clients qui consultent le Site ou qui, éventuellement, demandent des services accessibles par voie télématique à partir de l'adresse « www.alpagan.it », conformément à l'art.13 du D. Lgs. 196/2003 (Code en matière de protection des données personnelles) et de l'art. 13 du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), il est conseillé de consulter la page dédiée, relative aux politiques d'entreprise adoptées.
Rebaudo Roberto
Agriturismo Al Pagan
Région Pagan snc
18037 Pigna (Im)